Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
(Conformes aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Éditeur du site
Le site atelierduflacon.fr est édité par la société :
HY Corp, SASU au capital social de 100 euros, immatriculée au RCS sous le numéro 98848303800010, dont le siège social est situé au 60 Rue François 1er, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR46988483038
Représentée par M. Youssef Hammouma, en sa qualité de Président.
Contact
📧 Email : contact@atelierduflacon.fr
💬 Chat en ligne : disponible 24h/24 et 7j/7
Adresse de retour : identique à l’adresse du siège social.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Tél. : +1 613 241 2828
Site : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site atelierduflacon.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de HY Corp.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Responsabilité
La société HY Corp s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’indisponibilité du service.
Litiges et droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.